Le site, les structures de bases de données, textes, informations, analyses, images, graphismes, photographies, et plus généralement tout élément figurant sur le site sont la propriété exclusive de la SASU V. Rébaudo Paysagiste ou de tiers l’ayant autorisé à utiliser leur propriété pour les besoins du site.
Les présentes conditions générales d’utilisation ne sauraient être interprétées comme opérant un quelconque transfert de propriété concernant les éléments précités.
En conséquence, l’utilisateur s’engage à respecter ces droits de propriété et s’interdit formellement toute reproduction, représentation, et plus généralement toute utilisation d’éléments publié sur le Site, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou partiellement, à titre commercial ou non, sans l’autorisation écrite préalable et expresse de l’Agence Florence Mercier.
La SASU V. Rébaudo Paysagiste accorde uniquement à l’utilisateur un droit d’utilisation strictement limité à la navigation sur le site et à la visualisation des œuvres de l’esprit originales et données qui y sont contenues. Ce droit d’utilisation est non exclusif et non transférable.